قوانين

 نصوص تشريعية وتنظيمية            Textes Législatifs et Réglementaires

 Instruction N°02 du 14 juin 2017 relative au perfectionnement à l’étranger –

 Procès – Verbal de la réunion du Concertation et de Coordination du 07 juin 2017 –

– النشاط التنظيمي للامين العام لوزارة التعليم العالي و البحث العلمي بعنوان سنة 2016 (مناشير و مذكرات) 

 Arrêté n° 932 du 28 juillet 2016 Fixant les modalités d’accompagnement pédagogique au profit de l’enseignant chercheur nouvellement recruté –

 Arrêté n° 930 du 28 juillet 2016 fixant les modalités d’aménagement du volume horaire hebdomadaire d’enseignement du maitre assistant en cours de préparation d’une  thèse de doctorat 

 Arrêté Plagiat – Fr n° 933 du 28 juillet 2016 –

Lettre du SG –

 Arrêté n° 931 du 28 juillet 2016 fixant les modalités de modulation du volume horaire d’enseignement de l’enseignant chercheur assurant un poste supérieur –

Arrêté n°929 du 28 juillet 2016 fixant le volume horaire hebdomadaire d’enseignement de l’enseignant chercheur –

   نصوص التطوير المهني بالخارج       Textes régissant le perfectionnement à l’étranger

Décret présidentiel n° 14-196 du 8 Ramadhan 1435 correspondant au 6 juillet 2014 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l’étranger –

 Arrêté interministériel du 30 Moharram 1433 correspondant au 25 décembre 2011 modifiant l’arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1425 correspondant au 17 mai 2004 déterminant le montant de l’indemnité convertible relative à la formation et au perfectionnement de durée égale ou inférieure à six (6) mois effectués à l’étranger. 

 Arrêté N°327 du 09/07/2015 modifiant l’arrêté N° 2010 du 29/12/2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger –

Instruction N° 05 du 01/12/2015 relative au perfectionnement à l’étranger –

Instruction n°02 juin 2017 Relative Au Perfectionnement A L’étranger –

   نصوص  برنامج التدريب الإقامي       Textes régissant le programme de formation résidentielle

Arrêté N°58 du 24/01/2018 Fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger au titre de l’année 2018 –

Arrêté n° 704 du 16/06/2016 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle internationale de thèse de doctorat –

  نصوص  الإجازة العلمية      Textes régissant les congé scientifique

 Arrêté N°1267 du 23/12/2015 Fixant la proportion des enseignants et des chercheurs bénéficiaires de congé scientifique au titre se l’année universitaire 2016-2017 –

 Arrêté n°1267 du 23 décembre 2015 fixant la proportion des enseignants et des chercheurs bénéficiaires de congé scientifique au titre de l’année universitaire 2016/2017. 

 Note n°003/DCEIU du 03-01-2016 relative au congé scientifique- année sabbatique- au titre de l’année universitaire 2016-2017 –